Commission Régionale des Compétitions Seniors

ascefhonneur1415Président : Frédéric FLAMAND

Membres : Sarah Emmanuelle REGIS – Alex ANAIS – Jocelyn RENE-CORAIL – Patrick JOSEPHINE – Herby BOSSE – Jean Michel LEGRAND – Gregory LUCIATHE.

  • Présentation de la CRCS :
    • Préambule
      La CRCS fonctionne dans le respect des textes réglementaires de la FFHB, de la Ligue de Martinique et dans l’intérêt du Handball Martiniquais.
      Les membres de la CRCS se font une règle de maintenir entre eux une franche camaraderie  et d’établir des relations empreintes de respect mutuel.
      Toute mise en cause personnelle, toute considération touchant à la vie privée des membres sont proscrites.
      le Président veille à l’application stricte de cette règle.
    • Rôle et Intérêt 
      – Elle joue un rôle important au sein de la Ligue.
      – Sa première vocation est de remplir la fonction de réflexion et de préparation des projets.
      – Elle exerce théoriquement un pouvoir consultatif.
      – Elle remplit d’autres missions de contrôle et de décision détaillées dans un règlement intérieur.
      – Certaines sont ouvertes à tous les licenciés.
      – Elle permet aux jeunes et/ou nouveaux licenciés de mieux connaître le fonctionnement de la Ligue.
      Cet aspect pédagogique ne doit pas être négligé, il contribue à la formation et au renouvellement des cadres dirigeants.
    • Priorités
      – Calendrier général .
      – Calendrier des compétitions.
      – Choix des salles pour les èvènements.
      – Gest’Hand
  • reglementinterieur2Règlement Intérieur :
    • Article 1 :
      En application des dispositions de l’article 17 des Statuts de la Ligue de Handball  de Martinique et de l’article 20 du Règlement intérieur, il a été créé une Commission Régionale des Compétitions Séniors.
      Le Président de la Ligue et les membres du bureau ne peuvent être membres de la Commission.
    • Article 2 :
      La Commission est composée au minimum de 5 membres et au maximum de 8 membres licenciés à la FFHB, majeurs et jouissant de leurs droits civiques.

      Le quorum est de trois (3) membres présents ; toute décision prise sans respecter le quorum est nulle, cette nullité est prononcée par la commission elle- même, lorsque le quorum est respecté ou selon les dispositions de la procédure d’examen des litiges.
      La composition de la Commission, respectant les principes énoncés à l’article 21 du Règlement intérieur Régional, est soumise à l’approbation du Bureau Directeur.
      Aucun de ses membres ne peut appartenir à une autre Commission Régionale.

    • Article 3 :
       En cas d’absence ou d’empêchement, le Président de la Commission peut être remplacé par un membre de la Commission désigné à cet effet, par lui- même. A défaut de désignation, le membre le plus âgé de la Commission présent fait fonction de président.
    • Article 4 : 
      La CRCS a généralement pour attribution
      –  de coordonner les réflexions sur l’évolution des compétitions.
      –  d’élaborer les calendriers des compétitions régionales séniors et espoirs
      –  d’élaborer les règlements sportifs généraux et particuliers des épreuves,
      –  d’administrer et gérer les différentes épreuves et en particulier d’homologuer les résultats et les classements.
      –  de délivrer aux clubs régionaux l’autorisation de tournois et de rencontres amicales.
      – de sanctionner les clubs selon les dispositions règlementaires en vigueur.
      –  d’organiser les tirages au sort de la Coupe de la Martinique Seniors et espoirs après chaque tour.
      – de définir des attendus quant aux forfaits , pénalités ou amendes pour feuilles de matchs en retard.
    • Article 5 :
       La CRCS se réunit en séance ordinaire le MARDI de 19H00 à 22H00 à la Maison des Sports – Pointe la Vierge – Texaco – Fort de France, et chaque fois qu’elle le jugera utile.
    • Article 6 : La Commission peut également siéger en formation restreinte, sans que le nombre ne puisse être inférieur à 3, chaque fois que cela est nécessaire et pour des missions définies, sous la responsabilité du Président de la Commission qui peut déléguer tout ou partie de ses pouvoirs à l’un des membres de la Commission, conformément à l’article 3 du présent règlement.
    • Article 7 :
      Les décisions sont prises à la majorité des suffrages exprimés par les membres présents, sous réserve que le quorum soit respecté au moment du vote.
      A défaut de quorum, la Commission est convoquée à nouveau dans un délai maximum de quinze jours, les délibérations sont alors valables, quel que soit le nombre de membres présents.
      Dans toute délibération, et en cas de partage égal des voix, celle du Président de la Commission est prépondérante.
    • Article 8 :
      En cas de besoin, et faute de pouvoir réunir la Commission dans les délais nécessaires, le Président pourra procéder à une consultation des membres par tout moyen de communication.
    • Article 9 :
      Le Président de la Commission présente chaque année un rapport d’activité à l’Assemblée Générale Régionale.
      En cas d’absence ou d’empêchement, il est remplacé dans les conditions prévues à l’article 3 du présent règlement.
    • Article 10 :
      La Commission peut statuer sur l’exclusion d’un de ses membres absents sans excuse valable ou n’ayant pas respecté les règles de fonctionnement ou pour tout motif grave.
      Dans ce cas, elle se conforme aux dispositions définies à l’article 28 du Règlement Intérieur Régional.
    • Article 11 :
      Les membres des Commissions Régionales, y compris leurs Présidents, les membres du Bureau Directeur et du Conseil d’Administration ne peuvent représenter un club ou participer à la représentation d’un club devant les organismes disciplinaires et d’examen des réclamations et litiges.
    • Article 12 :
      Tout cas non prévu dans ce règlement sera soumis à l’approbation du Comité Directeur.
    • Article 13 :
      Les cartes d’accès permettent aux membres des commissions d’assister gratuitement aux rencontres à l’exclusion de toutes les finalités. Cette carte est strictement personnelle, et peux être retirée en cas d’utilisation non règlementaire.

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